Mentions légales

​

EDITEUR

Reactive Sails, représentée par Mr Sebastien Renault, société située au 43 Boulevard Arago 22000 Saint-Brieuc, dont le numéro de SIRET est le 81190048900022 (ci-après la “Société”), est l'éditeur du site Internet www.reactivesails.com (ci-après le “Site”).

 

Le Site est hébergé par la société Wix :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

Téléphone : +1 415-639-9034. 

Site : www.wix.com

 

La conception et le design du site ont été confiés à la société :

Agence Perrette

333 Corniche Kennedy

13007 Marseille

Site : www.agence-perrette.com

 

Si vous rencontrez un problème quelconque lors de votre navigation sur le Site, ou pour toute autre question sur le Site lui-même, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes : agence.perrette@gmail.com

​

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

I. Champs d’application

L’accès au Site, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectue dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.

 

II. Données personnelles

Pour consulter et visiter le Site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles.

 

III. Droits de propriété intellectuelle

Notre Société est titulaire du nom de domaine www.reactivesails.com. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, schémas, logos, sons, musiques, "bonus" et goodies téléchargeables, etc.) sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de notre Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, l’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial, est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal, au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine, ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site, sont la propriété exclusive de notre Société, sauf mentions particulières. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, noms de domaine, dessins et modèles, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite de même que leur altération.

Notre Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.